ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR  

 

 

 

Source :


JORF n° 0106 du 5 mai 2012
- page 7948 - texte n° 4 -

 

Décret (extrait) du 4 mai 2012 portant promotion et nomination

NOR : DEFM1221444D


MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
ET DES ANCIENS COMBATTANTS



Par décret du Président de la République en date du 4 mai 2012, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et des anciens combattants et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 23 février 2012 portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont promus ou nommés au titre de l'article 1er du décret n° 2009-161 du 12 février 2009 fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2011, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après :

 


Au grade d'Officier

Avec traitement

MARINE NATIONALE



Mommaton ( Michel, Georges, Henri ), 5 août 1959, capitaine de frégate. Chevalier du 14 juillet 2001. Cité.

 


Au grade de Chevalier

Avec traitement

MARINE NATIONALE



Champion ( Marcel, Yves, Joseph ), 23 octobre 1934, maître principal. Médaillé militaire du 17 juillet 1961. Cité.

 


Sans traitement

MARINE NATIONALE



David ( François, Marie ), 16 mars 1933, maître principal. Médaillé militaire du 31 décembre 1966.

Gouzien ( Edouard ), 3 mars 1932, premier maître. Médaillé militaire du 30 juin 1963.

Le Calvar ( Rémy, Joseph ), 10 décembre 1929, major. Médaillé militaire du 10 juillet 1962.

Regnier ( Jean, François, Auguste ), 26 mai 1932, premier maître. Médaillé militaire du 8 août 1962.

Toulgoat ( Bernard, Philippe, Yves ), 18 octobre 1952, capitaine de vaisseau.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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