ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR  

 

 

 

Source :


JORF n° 91 du 17 avril 2016
- Texte n° 3 -

 


Décret (extrait) du 15 avril 2016 portant élévation

NOR : DEFM1605479D


MINISTÈRE DE LA DÉFENSE


Par décret du Président de la République en date du 15 avril 2016, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le Grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 18 février 2016 portant que les présentes élévations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont élevés au titre de l'article 1er du décret n° 2015-434 du 15 avril 2015 modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur pour la période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2017, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après :

 


A la dignité de Grand'croix

Sans traitement

MARINE NATIONALE



Lanxade ( Jacques, René, Pierre ). Amiral. Grand officier du 2 décembre 1994.

Louzeau ( Bernard ). Amiral. Grand officier du 17 septembre 1987.

 

 

 


 


JORF n° 91 du 17 avril 2016
- Texte n° 4 -

 

Décret (extrait) du 15 avril 2016 portant promotion

NOR : DEFM1605480D


MINISTÈRE DE LA DÉFENSE


Par décret du Président de la République en date du 15 avril 2016, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le Grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 18 février 2016 portant que les présentes promotions sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, sont promus au titre de l'article 1er du décret n° 2015-434 du 15 avril 2015 modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur pour la période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2017, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après :

 


Au grade de Commandeur

Sans traitement


MARINE NATIONALE



Bommelaer ( André, Marie, Louis ). Contre-amiral. Officier du 14 juillet 1965.

 

 

 


 


JORF n° 91 du 17 avril 2016
- Texte n° 5 -

 

Décret (extrait) du 15 avril 2016 portant promotion et nomination

NOR : DEFM1605484D


MINISTÈRE DE LA DÉFENSE


Par décret du Président de la République en date du 15 avril 2016, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le Grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'Ordre en date du 18 février 2016 portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont promus ou nommés au titre de l'article 1er du décret n° 2015-434 du 15 avril 2015 modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur pour la période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2017, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après :

 


Au grade d'Officier

Sans traitement

MARINE NATIONALE



Bourdin ( Maurice, Jean ). Premier maître. Chevalier du 26 septembre 1998.

Sommier ( Clément, Pierre, Marie ). Premier maître. Chevalier du 3 octobre 2004.

 


Au grade de Chevalier

Avec traitement

MARINE NATIONALE



Bigonneau ( Denis ). Capitaine de frégate.

Blaise ( Jean-Jacques ). Lieutenant de vaisseau.

Garet ( Pascal, Maurice, Franck ). Capitaine de frégate.

Garnier ( Alain, Jean, Elie ). Capitaine de frégate.

Gay ( Laurent, Francis ). Capitaine de frégate.

Laverdant ( Xavier, Jean-Marie, André ). Capitaine de vaisseau.

Troussard ( Philippe, Maurice, Raymond ). Capitaine de frégate.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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