MÉDAILLE DES SERVICES MILITAIRES VOLONTAIRES 

 

 

 

Source :

 

CABINET DU MINISTRE :
sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations.


Arrêté (extrait) portant attribution de la médaille des services militaires volontaires « à titre normal »

Du 4 octobre 2011

NOR : DEFM1151889A

Référence de publication : BOC n° 48 du 18 novembre 2011, texte 18.

 


LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,


Vu le décret n° 75-150 en date du 13 mars 1975 modifié, relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille des services militaires volontaires, et notamment ses articles 2 et 3,


ARRÊTE :


Art. 1er. La médaille des services militaires volontaires échelon « or » est décernée à compter du 1er janvier 2011 aux personnels n'appartenant pas à l'armée active désignés ci-après :

 

 


MARINE NATIONALE

Officiers



Depuydt Luc, René, Célestin, né le 14 mars 1959, lieutenant de vaisseau.

 

Art. 2. Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel des armées.

 

 

 

 

Le ministre de la défense et des anciens combattants,

Gérard LONGUET

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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